LES HAUTS DE CHEYS

DOMAINE DE BONSERINE Société par actions simplifiée

Présentation de la marque LES HAUTS DE CHEYS

Déposée le 8 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE BONSERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LES HAUTS DE CHEYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE BONSERINE domicilié(e) 2 chemin de la Viallière VERENAY,69420 AMPUIS - 69420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 971 503 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.

La marque LES HAUTS DE CHEYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE CHEYS est expirée depuis le 8 juillet 2015.

DOMAINE DE BONSERINE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE BONSERINE , LES EDILES , PERE CAPUS , DOMAINE DES CHEYS , LA GARDE , LA SARRASINE